Le rôle de votre avocat dans une transaction immobilière

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Le rôle de votre avocat dans une transaction immobilière

avocat droit immobilier

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Les français ont une histoire d’amour avec la propriété et, au cours de leur vie, la plupart d’entre nous seront propriétaires d’un bien immobilier, soit pour leur propre occupation, soit à titre d’investissement, soit les deux à la fois. L’achat de votre maison est probablement le contrat le plus important que vous ayez jamais conclu et il est donc logique d’avoir un avocat expérimenté en droit immobilier à vos côtés en tant que conseiller.

Dans cet article, nous examinerons brièvement ce que fait votre avocat dans l’ombre pour vous aider à conclure cette vente, cet achat ou ce refinancement si important. Le rôle de l’avocat en matière de transfert de propriété est largement méconnu du public et nous espérons que cet article dissipera quelques mythes.

Le conducteur

L’un des principaux rôles de votre avocat dans toute transaction immobilière est de servir de point de contact pour les différentes parties importantes de la transaction. En particulier, votre avocat sera probablement en contact avec votre conseiller hypothécaire, votre banque ou votre prêteur au cours de la phase de vérification préalable. Si vous achetez votre premier logement, votre avocat gérera également avec vous le processus de traitement.

Votre avocat sera également le principal point de contact avec l’agent immobilier, votre assureur ou votre courtier en assurance, les autorités locales, la valeur cotée et, à l’occasion, un certain nombre d’autres professionnels. Si des problèmes surviennent au cours de l’examen préalable d’un bien immobilier, vous pouvez compter sur Maître Miot, votre avocat à Avignon, pour faire respecter vos droits en vertu du contrat, pour négocier en votre nom et pour vous conseiller dans l’ensemble du processus. Vous pouvez joindre le cabinet au 04 84 51 05 77 ou rendez-vous directement au 4 avenue Pierre Sémard, 1er étage coursive B – Bureau B101, 84000 Avignon.

Le collateur

En coulisses, votre avocat recevra et rassemblera toutes les informations pertinentes relatives au bien immobilier que vous achetez. Il peut s’agir de la note d’information foncière du conseil municipal, du rapport d’inspection du bâtiment de votre inspecteur en bâtiment, des détails concernant les réparations effectuées, des détails concernant l’assurance du bien, etc. Une partie fondamentale du rôle de votre avocat est de vous tenir informé des dates clés et des délais qui doivent être respectés au cours de votre contrat. Si une échéance ne peut être respectée, votre avocat négociera en votre nom afin d’obtenir un délai supplémentaire pour remplir les conditions.

Le conseiller

Après avoir rassemblé toutes les informations relatives à votre achat, votre avocat vous conseillera sur toutes les questions relatives ou découlant de l’examen de la note d’information sur le terrain, du titre de propriété du terrain, des demandes d’assurance et, bien entendu, du rapport d’inspection de la construction. Si nécessaire, votre avocat jouera un rôle clé en vous aidant à sortir de l’accord. En outre, si des problèmes surviennent à la suite de l’inspection finale, votre avocat sera un négociateur clé dans la gestion des travaux correctifs exigés du vendeur ou, à l’occasion, dans la négociation de la rétention des fonds en attendant que les réparations soient effectuées.

Un autre rôle clé de votre avocat sera de vous conseiller sur la structure de votre propriété, qui dépendra presque toujours de la nature de la relation entre les acheteurs (s’il y en a plus d’un) et pourra parfois impliquer des conseils sur les structures de propriété telles que les sociétés, les partenariats ou les trusts familiaux et, dans certaines circonstances, des conseils sur les considérations relatives à la propriété de la relation. Votre avocat vous guidera également tout au long de la procédure de prêt et vous expliquera vos obligations envers la banque.

Dans cette vidéo, vous découvrirez les missions d’un avocat dans des transactions immobilières :